Marque renouvelée - Marque en vigueur

CP.C @ERONAUTIQUE
CP CONSEILS AERONAUTIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3689260
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
CP.C @ERONAUTIQUE de CP CONSEILS AERONAUTIQUE

Présentation de la marque CP.C @ERONAUTIQUE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONSEILS AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CP.C @ERONAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONSEILS AERONAUTIQUE domicilié(e) 3 Allée du Commandant Mouchotte, 523 - 91782 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 453 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CP CONSEILS AERONAUTIQUE, SARL, Mme GELB FREDERIQUE domicilié(e) 3 Allée du Commandant Mouchotte, 523 - 91782 - WISSOUS Cedex - France.

La marque CP.C @ERONAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CP.C @ERONAUTIQUE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

CP CONSEILS AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AEROSHUTTLE , SMILAIR


CP CONSEILS AERONAUTIQUE, SARL - 3 Allée du Commandant Mouchotte, 523 - 91782 - WISSOUS - France - SIREN 488453150


CP CONSEILS AERONAUTIQUE, SARL, Mme GELB FREDERIQUE - 3 Allée du Commandant Mouchotte, 523 - 91782 - WISSOUS Cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2019 n°2734075 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-16

Transport.